Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIOKY
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE (SIOTAS)

Numéro de dépôt :
1283734
Date de dépôt :
07/09/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2004
SIOKY de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L\'ORGANISATION DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L\'AGGLOMERATION STEPHANOISE (SIOTAS

Présentation de la marque SIOKY

Déposée le 7 septembre 1984 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE (SIOTAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIOKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE (SIOTAS), domicilié(e) 9 place Jean Jaurès, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2035541) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2035541) - France.

La marque SIOKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIOKY est expirée depuis le 7 septembre 2004.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE (SIOTAS a également déposé les autres marques suivantes : STAS


SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE (SIOTAS) - 9 place Jean Jaurès, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2035541) - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2035541) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1994 n°2035541 - Publication au BOPI 1994-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Transports de personnes et marchandises, et services d'information concernant les voyages.